(English translation available after the French part)

Conditions générales de vente :

1) Acceptation des conditions

Quand vous validez votre commande après le processus de commande, vous déclarez accepter la commande ainsi que l'intégralité des Conditions Générales de Vente pleinement et sans résernoueauves.
Les données enregistrées dans la base de données de David Lanier 3D constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre David Lanier 3D et ses clients.

2) Identification du vendeur

Le site commercial David Lanier 3D dispose d'une adresse physique :

DAVID LANIER 3D
SAVOIE TECHNOLAC
12 ALLEE DU LAC DE GARDE
BP 307
73 377 LE BOURGET DU LAC CEDEX
+33 (0)4 79 75 29 32

3) Prix

Le prix applicable à la commande est celui des barèmes en vigueur à la date de la commande. Sur le site davidlanier3D.com tous les prix s'entendent en Euros. Les prix en Dollars US sont données à titre d'information mais David Lanier 3D n'accepte que les paiements en Euros.
Les prix affichés contiennent où non la TVA de 19.6% appliquée suivant votre pays de résidence.
Dans l'union Européenne, si vous entrez un numéro de TVA intracommunautaire valide (European VAT number), la TVA ne sera pas appliquée. De même si vous êtes hors de l'union Européenne. Si vous résidez en France, la TVA est toujours appliquée.

Le client seul est responsable de toute conformité avec la législation du pays destinataire.

4) Paiement

En ligne : par carte bancaire (CB, VISA ou MASTERCARD) au moyen d'une solution de paiement sécurisé fournie par un opérateur bancaire tiers (Banque Populaire).
La commande ne sera acceptée par David Lanier 3D que lorsque le centre de paiement bancaire concerné aura donné son accord. En cas de refus dudit centre, la commande sera automatiquement annulée. A aucun moment, les données confidentielles des cartes bancaires ne transitent sur le site davidlanier3D.com. David Lanier 3D ne pourra en conséquence être tenu pour responsable de toute perte que le client pourrait subir résultant d'un accès non autorisé à ces données.

5) Livraison

Tous les produits du site davidlanier3D.com sont livrés par téléchargement.

Aucun produit n'est envoyé à l'adresse physique du client.

6) Licences

2 types de licences sont disponibles :

- Une licence de type nodelocked qui est configurée pour une seule machine basée sur son hardware, cette licence n'est pas transférable sur une autre machine.

- Une licence de type flottante, cette licence peut être attrribuée à un ordinateur de votre réseau local. Elle est gérée par un serveur de licences que nous avons développé. Une licence est prise par processus lancé avec nos produits.

Les mises à jours correctives sont gratuites car il s'agit de corrections de bugs. Mais certaines mises à jour peuvent être payantes lorsqu'elles proposent de nouvelles fonctionnalités.

7) Annulation de commande

Comme il est possible de demander une version d'essai de nos logiciels, nous n'acceptons pas d'annulation de commande, le client a la possibilité de tester notre logiciel avant achat.

8) Propriété intellectuelle

Tous les contenus graphiques, vidéo, logiciels, commentaires, ouvrages, illustrations et images des produits commercialisés par davidlanier3D.com et présents en ligne sur le site davidlanier3D.com sont la propriété de David Lanier 3D et sont protégés conformément au Code de la Propriété Intellectuelle et traités internationaux, et ne peuvent être reproduits sauf autorisation expresse de David Lanier 3D.

Tous les produits de David Lanier 3D doivent être utilisés dans le cadre de leur contrat de licence. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.

9) Litiges

En cas de litige, le client s'adressera en priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. Les conditions, générales et particulières, sont régies exclusivement par la loi française. Les tribunaux de Chambery (France) seront seuls compétents pour tout litige ou différend qui interviendraient entre le vendeur et le client, quels que soient la commande, le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

10) Protection des données clients

Notre fichier clients est déclaré à la CNIL sous le N° 1334730. Tout client enregistré dans cette base dispose d'un droit d'accès et de rectifications des données le conernant, conformément à la loi informatique et liberté du 6 Janvier 1978. Tout client peut exercer ce droit en écrivant à contact@dl3d.com.

11) Utilisation des données clients

Les données qui découlent du système d'enregistrement automatique de la commande permettent de faciliter encore davantage au client l'utilisation du site davidlanier3D.com, en lui évitant par exemple de procéder à de multiples ressaisies, et de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités et offres que le site fait au client.
Les informations inhérentes au client et qui découlent du système d'enregistrement automatique de la commande, peuvent être, sauf mention contraire ou désaccord du client, cédées à des tiers.
Si vous souhaitez que vos informations ne soient pas cédées à des tiers, vous pouvez execercer ce droit en écrivant à contact@dl3d.com.

(c) Copyright David Lanier 3D 2009 , tous droits réservés

General Sales Conditions

1 ) Conditions agreement

Once you validate your command, you declare to fully accept and without reservation all the conditions cited in the General Sales Conditions.
David Lanier 3D's entered data is proof of all transactions between David Lanier 3D and its customers.

2 ) Identification of seller.
David Lanier 3D's commercial site has a physical address corresponding to the company's denomination David Lanier 3D LLC.

Address :

DAVID LANIER 3D
SAVOIE TECHNOLAC
12 ALLEE DU LAC DE GARDE
BP 307
73 377 LE BOURGET DU LAC CEDEX
+33 (0)4 79 75 29 32

3) Pricing

The applicable order price is determined by when the order was placed. On the site davidlanier3D.com, all prices are indicated in Euros.The prices in USD are given as an information andmay vary depending on the change rate betweenUSD an Euros. but David Lanier 3D charges only in Euros.
Prices include a 19.6% VAT by default, if you are located outside of European Union or are in European Union and your company have a valid European VAT number, VAT will not be applied in that case.

The client is held solely responsible to conform to the designated country's legislation.

4 ) Payment.
On line: by credit card (VISA or MASTERCARD) using a secure online third party payment system (Banque Populaire). David Lanier 3D will only accept orders once the concerned bank has cleared the payment. If the concerned bank does not clear the transaction, the order will be automatically cancelled. Confidential credit card information is at no moment on the site davidlanier3D.com. David Lanier 3D may not be held responsible for any loss that a client may experience due to unauthorized access to this data.

5 ) Delivery

All products on the web site davidlanier3D.com are downloadable products.
No physical products is send to the physical address of the customer.

6) Licensing

We have 2 licenses types :

- nodelocked licenses which are locked to one single computer using its hardware information.They can't be transfered on another computer. It can be used for render nodes or workstation

- floating licenses : you have a licenses server we have developed and which distributes the licenses of our products on your local network. One license is required per computer (more precisely, per process on one computer). It can be used for render nodes or workstation.

The updates are free of charge when they are bug fixes. But some updates may be charged if they propose new features.

7 ) Cancellation Policy

As it is possible to try our products before your buy them, there is no cancellation of your command once you have paid it.

8 ) Intellectual property.

All graphic, video, software, commentaries, works, illustrations and image content of commercialised products by davidlanier3D.com and present online on the site davidlanier3D.com are the express property of David Lanier 3D, conform and are protected by the Intellectual Property Code and international treaties and may not be reproduced except under the express authorization of David Lanier 3D.

All David Lanier 3D products must be used according to their license contract. All other use constitutes forgery and sanctioned under Intellectual Property.

9 ) Lawsuit.
In case of a lawsuit, the client will in priority address itself to the company so as to obtain an amicable solution. The conditions, generalities and particularities, are exclusively administered under French law. The Chambéry (France) courthouse is solely competent to handle any lawsuit or difference that may intervene between the vendor and the client for any order, place of delivery or accepted payment methods.

10 ) Protection of customers information.

Conforming to the "Informatique et Libertés" French law, the treatment of nominative information relative to the purchaser has been declared under the number 1334730 to the Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). The client disposes (article 34 law, January 6th 1978) of a right to access, modification, correction and removal of information that concerns him, which he may use by contacing David Lanier 3D (contact@dl3d.com).

11 ) Client information usage.
The data that is entered in the automatic order data entry system eases client utilisation of the site davidlanier3D.com by enabling him for example to execute multiple reattempts and the benefit wholly of all the accorded site functionalities to the client.
The client's inherent information entered into the automatic order data entry system, may be, except by mention or non-conformation by the client, given to a third party.

(c) Copyright David Lanier 3D 2009, all rights reserved.